Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMOLENE
Numéro de dépôt :
1017816
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Tourcoing
Présentation de la marque FORMOLENE
Déposée le 18 novembre 1976 par BRACQ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Tourcoing), la marque française « FORMOLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORMOLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FORMOLENE est expirée depuis le 18 novembre 1986.
BRACQ Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029